Conseil municipal

 #CONSEIL  La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra dans le grand salon de l’Hôtel de Ville jeudi 4 octobre 2018 à 18h30. 

Décisions municipales :

Subvention

• Décision du Maire portant demande de subvention relative à la réalisation d’un piétonnier en accotement de la RD947 rue du Président Kennedy auprès du Département du Nord.

Régie

• Décision du Maire portant fixation du prix de vente du bulletin annuel édité par le comité flamand.

Urbanisme

• Décision du Maire donnant à bail précaire et révocable une partie de l’espace public attenant à l’église Saint Vaast.

• Décision du Maire déléguant à l’Etablissement Public Foncier (EPF) le droit de préemption urbain (ancien établissements Madeleine sis rue de Lille).

Assurance

• Décision du Maire portant acceptation du remboursement de la franchise relative au sinistre survenu le 17 septembre 2017 et relatif à l’endommagement d’un candélabre rue du Séquoia.

• Décision du Maire portant acceptation d’une indemnité de sinistre relative au sinistre survenu le 6 avril 2017 et relatif à l’endommagement d’un poteau Place Saint Vaast.

• Décision du Maire portant acceptation d’une indemnité de sinistre relative au sinistre survenu le 3 juillet 2018 et relatif à l’endommagement d’un potelet rue du Collège.

Concession

• Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres à Edwige GREAUD et David HECQUET à compter du 3 avril 2018.

• Décision du Maire portant délivrance d’autorisation de dispersion de cendres à Dominique BRUNEL à compter du 26 avril 2018.

• Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres à Romain GRUSON et Micheline SOTTIEZ à compter du 2 juillet 2018.

• Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres à Roger PASQUET à compter du 13 juillet 2018.

• Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres à Didier ROSE et Béatrice VERHILLE à compter du 20 juillet 2018.

• Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres à René CABOOTER et Lucienne DEHAY à compter du 8 août 2018.

• Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres à André DUHAYON et Marcelle EMPIS à compter du 10 août 2018.

• Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres à Daniel MICHE à compter du 20 août 2018.

• Décision du Maire portant acceptation de la rétrocession de la concession N°2551 de Jean-Michel DEBAENE à compter du 24 août 2018.

• Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres à Hervé BECUE à compter du 4 septembre 2018.

Marchés Publics

Marchés de service :

• Décisions du Maire portant attribution d’un marché de service à l’association AIREME pour la mise à disposition de salariés en remplacement d’agents polyvalents de collectivité.

• Décision du Maire portant attribution d’un marché de service à l’association GLADIA ARMATURA pour l’organisation d’animations sur le thème des gladiateurs dans le cadre des fêtes du patrimoine.

• Décision du Maire portant attribution d’un marché de service au Forum antique du Musée archéologique de Bavay pour l’organisation d’ateliers sur le thème des légionnaires dans le cadre des fêtes du patrimoine.

• Décision du maire relative à l’avenant n°1 au contrat de prestation de services pour l’entretien des locaux de l’école Louis Pergaud.

• Décision du Maire portant attribution d’un marché de service à la société FONDASOL pour la réalisation d’une étude géotechnique G2-PRO dans le cadre de la restructuration de la salle de sports Georges Ficheux en salle polyvalente.

Marchés de fourniture :

• Décision du Maire portant attribution d’un marché de techniques de l’information et de la communication à la société AES DANA relatif au contrat de service par tickets de maintenance pour un serveur informatique.

• Décision du Maire portant attribution d’un marché de techniques de l’information et de la communication à la société ARPEGE relatif au contrat d’assistance et de maintenance logicielle pour les produits Mélodie et Ibemol.

• Décision du Maire portant attribution d’un marché de techniques de l’information et de la communication à la société ARPEGE relatif au contrat de fourniture d’application hébergée pour le progiciel Concerto.

Préambule :

Présentation du projet d’aménagement de la salle des fêtes par la maîtrise d’œuvre, le cabinet DEGARDINS-BAUDRENGHIEN.

Projets de délibérations :

Monsieur le Maire:

1. Marchés publics – Lancement de la procédure adaptée – Travaux de transformation de la salle Georges Ficheux en salle des fêtes.

2. Marchés publics – Maîtrise d’œuvre pour les travaux de transformation de la salle G.Ficheux en salle des fêtes – Avenant.

3. Marchés publics – Travaux de remplacement des menuiseries de l’école Pergaud – Avenant n°2 au marché de travaux – Prolongation du délai des lots 2 et 3.

4. Département du Nord – Marquage des routes départementales – Convention.

5. Département du Nord – Demande de subvention pour l’aménagement de trottoirs le long de la RD 947 – Convention d’occupation du domaine public.

Finances :

6. Budget communal – Décision modificative n°1.

7. Créances communales – Admission en non-valeur.

8. Ecole privée – Contrat d’association – Fixation de la participation communale 2017-2018 et 2018-2019.

Enfance - Jeunesse :

9. Accueil jeunes – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF.

10. CAF – Subvention de fonctionnement sur fonds nationaux publics et territoires – Convention.

11. Activités périscolaires – Modification du règlement - Mise en place d’un restaurant intergénérationnel.

12. PEDT – Renouvellement.

13. Commission enfance-jeunesse – Modification de sa composition.

Urbanisme:

14. PLU - Procédure de modification simplifiée n°2 – Définition des modalités de consultation du public.

15. Propriétés communales – Désaffectation et cession du chemin rural n°38.

Intercommunalité:

16. CCFL – Commission d’évaluation des charges transférées – Approbation du procès-verbal.

17. CCFL – Fêtes du Patrimoine 2018 – Convention.

18. CCFL - Festival Conteurs en Campagne 2018 - Convention sur l’accueil des spectacles.

19. CCFL – Réseau cyclo à nœuds – Equipement des aires d’accueil - Convention.

20. CCFL – Convention cadre régissant les rapports entre la CCFL et ses communes membres pour l’exercice partagé de la compétence voirie.

21. CCFL – Compétence voirie - Classement des voies communales.

Divers :

22. Information du Maire.

• CCFL - Présentation des délibérations du Conseil Communautaire.

23. Questions diverses.