Comptes rendus et délibérations

Nom	Date de création
délibéraiton n° 4 - Lutte contre l'isolement - activités sports et bien être des seniors- demande de subvention auprès du département du Nord	le 16/02/2026 à 15:51	Télécharger
Délibération n° 1 Budget du CCAS - Rapport sur les orientations budgétaires	le 16/02/2026 à 15:51	Télécharger
Délibération n° 2 Location d'un vélo électrique à la CCFL - Renouvellement	le 16/02/2026 à 15:51	Télécharger
délibération n° 5 Personnel du CCAS - Présentation du rapport social unique	le 16/02/2026 à 15:51	Télécharger
Délibération n°3 activités seniors - convention avec l'espace aquatique l'Ondine	le 16/02/2026 à 15:51	Télécharger
annexe Rapport sur les orientations budgétaires	le 16/02/2026 à 15:51	Télécharger
seance du 09 fevrier 2026_260213_172656	le 16/02/2026 à 15:51	Télécharger
Delibération 2- RGPD-Mise à disposition d'un agent du CDG59 aux fonctions de Délégué à la Protection des Données -Convention de renouvellement	le 05/01/2026 à 15:50	Télécharger
délibération 3-personnel du CCAS-Action sociale-Contrats de mutuelle labélisés-participation du CCAS-Modification	le 05/01/2026 à 15:50	Télécharger
délibération 4-Personnel du CCAS-Fixation des modalités du Compte Professionnel de Formation.	le 05/01/2026 à 15:50	Télécharger
décision de la présidente du CCAS - CNP risques statutaires	le 05/01/2026 à 15:50	Télécharger
Délibération 1- délégation permananete de pouvoir du Conseil d'administration à la présidente du CCAS	le 05/01/2026 à 15:50	Télécharger
Délibéraiton 1 Jardins familiaux- convention de mise à disposition des équipements- renouvellement	le 21/10/2025 à 15:34	Télécharger
Délibération 3 budget du CCAS - semaine azur - programmation 2025 (2)	le 21/10/2025 à 15:34	Télécharger
Délibération 2 Personnel du CCAS -convention de participation - adhésion risque prévoyance	le 21/10/2025 à 15:34	Télécharger