Comptes rendus et délibérations

 
Nom Description Auteur Date de création  
pdf annexe budget primitif 2026_260323_163058 le 23/03/2026 à 15:39 Télécharger
pdf deliberation 1 Budget du CCAS -Approbation du compte de gestion 2025 le 23/03/2026 à 15:39 Télécharger
pdf deliberation 2 Budget du CCAS - Approbation du compte administratif 2025 le 23/03/2026 à 15:39 Télécharger
pdf deliberation 3 Résultat de l'excercice 2025 - Affectation des résultats le 23/03/2026 à 15:39 Télécharger
pdf deliberation 4 Budget primitif 2026 - Approbation le 23/03/2026 à 15:39 Télécharger
pdf seance du 09 mars 2026 le 23/03/2026 à 15:39 Télécharger
pdf délibéraiton n° 4 - Lutte contre l'isolement - activités sports et bien être des seniors- demande de subvention auprès du département du Nord le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Délibération n° 1 Budget du CCAS - Rapport sur les orientations budgétaires le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Délibération n° 2 Location d'un vélo électrique à la CCFL - Renouvellement le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf délibération n° 5 Personnel du CCAS - Présentation du rapport social unique le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Délibération n°3 activités seniors - convention avec l'espace aquatique l'Ondine le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf annexe Rapport sur les orientations budgétaires le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf seance du 09 fevrier 2026_260213_172656 le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Delibération 2- RGPD-Mise à disposition d'un agent du CDG59 aux fonctions de Délégué à la Protection des Données -Convention de renouvellement le 05/01/2026 à 15:50 Télécharger
pdf délibération 3-personnel du CCAS-Action sociale-Contrats de mutuelle labélisés-participation du CCAS-Modification le 05/01/2026 à 15:50 Télécharger
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