Comptes rendus et délibérations

 
Nom Description Auteur Date de création  
pdf Annexe à la Délibération n°1 - Rapport sur les orientations budgétaires le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf annexe Rapport sur les orientations budgétaires le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Conseil d'administration du CCAS seance du 04 avril 2025 le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
pdf décision de la présidente du CCAS - CNP risques statutaires le 05/01/2026 à 15:50 Télécharger
pdf Délibéraiton 1 Jardins familiaux- convention de mise à disposition des équipements- renouvellement le 21/10/2025 à 15:34 Télécharger
pdf délibéraiton n° 4 - Lutte contre l'isolement - activités sports et bien être des seniors- demande de subvention auprès du département du Nord le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Délibération 1 - Personnel du CCAS - Régime indemnitaire- modifiant et remplaçant le RIFSEEP le 22/07/2025 à 15:49 Télécharger
pdf Délibération 1 -Personnel du CCAS - Recrutement d'un poste en service civique le 22/07/2025 à 15:49 Télécharger
pdf délibération 1 Budget du CCAS Approbation du compte de gestion 2024 (2) le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
pdf Délibération 1 personnel du CCAS fixation du tableau des effectifs pour l'année 2025 le 05/03/2025 à 10:16 Télécharger
pdf Délibération 1- délégation permananete de pouvoir du Conseil d'administration à la présidente du CCAS le 05/01/2026 à 15:50 Télécharger
pdf Délibération 2 budget du CCAS Approbation du compte administratif 2024 le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
pdf Délibération 2 Personnel du CCAS -convention de participation - adhésion risque prévoyance le 21/10/2025 à 15:34 Télécharger
pdf Délibération 2 personnel du CCAS mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel RIFSEEP le 05/03/2025 à 10:16 Télécharger
pdf Delibération 2- RGPD-Mise à disposition d'un agent du CDG59 aux fonctions de Délégué à la Protection des Données -Convention de renouvellement le 05/01/2026 à 15:50 Télécharger
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