Comptes rendus et délibérations

 
Nom Description Auteur Date de création  
pdf Annexe à la Délibération n°1 - Rapport sur les orientations budgétaires le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf annexe budget primitif 2026_260323_163058 le 23/03/2026 à 15:39 Télécharger
pdf annexe Rapport sur les orientations budgétaires le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf annexe reglement budgetaire et financier _260527_143527 le 27/05/2026 à 14:41 Télécharger
pdf Conseil d'administration du CCAS seance du 04 avril 2025 le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
pdf décision de la présidente du CCAS - CNP risques statutaires le 05/01/2026 à 15:50 Télécharger
pdf delegation de signature 1 le 27/05/2026 à 14:41 Télécharger
pdf delegation de signature 2 le 27/05/2026 à 14:41 Télécharger
pdf Délibéraiton 1 Jardins familiaux- convention de mise à disposition des équipements- renouvellement le 21/10/2025 à 15:34 Télécharger
pdf délibéraiton n° 4 - Lutte contre l'isolement - activités sports et bien être des seniors- demande de subvention auprès du département du Nord le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Délibération 1 - Personnel du CCAS - Régime indemnitaire- modifiant et remplaçant le RIFSEEP le 22/07/2025 à 15:49 Télécharger
pdf Délibération 1 -Personnel du CCAS - Recrutement d'un poste en service civique le 22/07/2025 à 15:49 Télécharger
pdf deliberation 1 Budget du CCAS -Approbation du compte de gestion 2025 le 23/03/2026 à 15:39 Télécharger
pdf délibération 1 Budget du CCAS Approbation du compte de gestion 2024 (2) le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
pdf deliberation 1 Conseil d'administration du CCAS - Election d'un Vice-président le 27/05/2026 à 14:41 Télécharger
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