Comptes rendus et délibérations

 
Nom Description Auteur Date de création  
pdf délibération 3-personnel du CCAS-Action sociale-Contrats de mutuelle labélisés-participation du CCAS-Modification le 05/01/2026 à 15:50 Télécharger
pdf délibération 4-Personnel du CCAS-Fixation des modalités du Compte Professionnel de Formation. le 05/01/2026 à 15:50 Télécharger
pdf délibéraiton n° 4 - Lutte contre l'isolement - activités sports et bien être des seniors- demande de subvention auprès du département du Nord le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Délibération n° 1 Budget du CCAS - Rapport sur les orientations budgétaires le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Délibération n° 2 Location d'un vélo électrique à la CCFL - Renouvellement le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf délibération n° 5 Personnel du CCAS - Présentation du rapport social unique le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Délibération n°3 activités seniors - convention avec l'espace aquatique l'Ondine le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf annexe Rapport sur les orientations budgétaires le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf seance du 09 fevrier 2026_260213_172656 le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
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