Comptes rendus et délibérations

 
Nom Description Auteur Date de création  
pdf délibération 4-Personnel du CCAS-Fixation des modalités du Compte Professionnel de Formation. le 05/01/2026 à 15:50 Télécharger
pdf décision de la présidente du CCAS - CNP risques statutaires le 05/01/2026 à 15:50 Télécharger
pdf Délibération 1- délégation permananete de pouvoir du Conseil d'administration à la présidente du CCAS le 05/01/2026 à 15:50 Télécharger
pdf Délibéraiton 1 Jardins familiaux- convention de mise à disposition des équipements- renouvellement le 21/10/2025 à 15:34 Télécharger
pdf Délibération 3 budget du CCAS - semaine azur - programmation 2025 (2) le 21/10/2025 à 15:34 Télécharger
pdf Délibération 2 Personnel du CCAS -convention de participation - adhésion risque prévoyance le 21/10/2025 à 15:34 Télécharger
pdf seance du 13 octobre 2025_251021_134746 le 21/10/2025 à 15:34 Télécharger
pdf Délibération 1 -Personnel du CCAS - Recrutement d'un poste en service civique le 22/07/2025 à 15:49 Télécharger
pdf Délibération 1 - Personnel du CCAS - Régime indemnitaire- modifiant et remplaçant le RIFSEEP le 22/07/2025 à 15:49 Télécharger
pdf Délibération 3 -Lutte contre l'isolement - Activités seniors - Accord de versement de la subvention du Département du Nord le 22/07/2025 à 15:49 Télécharger
pdf Délibération 4 - Lutte contre l'isolement - Activités seniors - Demande de subvention auprès du Département du Nord le 22/07/2025 à 15:49 Télécharger
pdf Délibération 5 - Repas à domicile - Revalorisation des tarifs le 22/07/2025 à 15:49 Télécharger
pdf seance du 15 juillet 2025 le 22/07/2025 à 15:49 Télécharger
pdf Conseil d'administration du CCAS seance du 04 avril 2025 le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
pdf délibération 1 Budget du CCAS Approbation du compte de gestion 2024 (2) le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
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