Comptes rendus et délibérations

 
Nom Description Auteur Date de création  
pdf seance du 15 juillet 2025 le 22/07/2025 à 15:49 Télécharger
pdf seance du 13 octobre 2025_251021_134746 le 21/10/2025 à 15:34 Télécharger
pdf seance du 10 mars le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf seance du 09 fevrier 2026_260213_172656 le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Délibération n°3 activités seniors - convention avec l'espace aquatique l'Ondine le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf délibération n° 5 Personnel du CCAS - Présentation du rapport social unique le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Délibération n° 4 - Activités seniors - Convention avec l'espace aquatique l'ondine le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf Délibération n° 3 - Location de 3 vélos électriques à la CCFL - Approbation de la convention Velysso le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf Délibération n° 2 Location d'un vélo électrique à la CCFL - Renouvellement le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Délibération n° 2 - Personnel du CCAS - Présentation du rapport social unique le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf Délibération n° 1 Budget du CCAS - Rapport sur les orientations budgétaires le 16/02/2026 à 15:51 Télécharger
pdf Délibération n° 1 - Budget du CCAS - Rapport sur les orientations Budgétaires le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf Délibération 7 personnel du CCAS -Convention d'adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement..... le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
pdf délibération 6 don de l'association Arts et Loisirs - reversement au CCAS - Acceptation le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
pdf Délibération 5 - Repas à domicile - Revalorisation des tarifs le 22/07/2025 à 15:49 Télécharger
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