Comptes rendus et Délibérations du conseil municipal

Nom	Date de création
Délib_103-109_Fiscalité -Taxe d’aménagement - Modification	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_104-109_Convention opérationnelle avec EPF – Site Madeleine – Cession de EPF à Flandre Opale Habitat	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_107-109_CCFL –Séances de natation des écoles vers le Centre Aquatique de l’Ondine – Convention de prise en charge	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_106-109_CCFL – Action Fruits et Légumes pour l’année 20262027 – Convention	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_105-109_Cimetière communal – Extension – Dénomination des allées	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_95-109_Accueil Jeunes – Convention d’organisation avec la Direction départementale de la Cohésion sociale – Renouvellement	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_94-109_Accueil Collectif des Mineurs – Rémunération des animateurs – Revalorisation	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_97-109_Projet Educatif Territorial (PEDT) – Renouvellement convention	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_98-109_Service jeunesse – Convention d’adhésion à la plateforme « Coopération » avec la CAF du Pas-de-Calais	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_96-109_Enfance Jeunesse – Projet Educatif du service Enfance Jeunesse Education et Culture – Approbation	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_79-109_Braderies, brocante et vide-greniers – Fixation du règlement	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_89-109_Personnel communal – Ouverture de postes - Modification du tableau des effectifs	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_91-109_Personnel communal – Apprentissage – SAPVER – Lycée Saint Roch	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_88-109_Ecoles privées – Contrat d’association – Fixation de la participation communale – Année scolaire 2026-2027	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger
Délib_90-109_Personnel communal – Ouverture de postes sur des emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité	le 15/07/2026 à 17:21	Télécharger