Conseil municipal

vendredi 17 mars 2023

Culture

#MUNICIPALITE La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra dans le grand salon de l'hôtel de ville jeudi 23 mars 2023 à 18h.

Projets de délibérations :

Finances :

Budget communal – Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
Etat annuel des indemnités de fonctions perçues par les élus - Information
Personnel Communal – Formation d’un agent – Demande de remboursement des frais de transport

Culture :

Bibliothèque municipale – Contrat d’objectifs de niveau 2 avec la Médiathèque Départementale du Nord
CCFL – Actions culturelles – Avenant à la convention de partenariat avec la CCFL

Ressources Humaines :

Personnel Communal – Recours à l’intérim – Convention avec l’agence « Kelly »

Urbanisme :

Plan Local d’Urbanisme – Modification de droit commun n°1 – Approbation

Monsieur le Maire

Police municipale – Campagne de stérilisation des chats errants – Partenariat avec la Fondation Brigitte Bardot – Renouvellement de la convention 30 Millions d’Amis
Marché d’exploitation de chauffage - DALKIA – Autorisation de principe pour la négociation d’un prix forfaitaire fixe du P1 – coût de l’énergie
Délégations permanentes au maire – Application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification – alinéa 4°
SIECF – Travaux d’effacement et d’enfouissement de réseaux électriques – Rue du Lieutenant Ernout – Accord définitif

Information du Maire :

Décisions municipales prises au titre de l’article L.2122 – 22 du code général des Collectivités Territoriales :

Conformément à l’article L.2122-23 du CGCT, le Maire doit rendre compte de ces décisions à chacune des réunions du conseil municipal. La liste des décisions municipales est jointe en annexe à la note de synthèse.

Questions diverses