Conseil municipal jeudi 7 mars

 #MUNICIPALITÉ  La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra dans le grand salon de l'hôtel de ville jeudi 7 mars à 18h.

1. Installation d’un conseiller municipal

Finances :

2. Budget communal – Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
3. Budget communal – Demande de subvention exceptionnelle – Association « Randonneurs Estairois » – Marché de Noël

Monsieur le maire :

4. CDG 59 – Archives – Convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Nord pour la conservation des archives numériques dans un système d’archivage électronique
5. Solidarité – Estaires ville ambassadrice du don d’organes – Collectif Greffes + – Approbation

Ressources Humaines :

6. Personnel Communal – Présentation du Rapport Social Unique
7. Personnel Communal – Ouverture de postes sur des emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité

Jeunesse :

8. Séjour ados – vacances ville de Wielun (Pologne) – été 2024 – Fixation des tarifs et participation communale

Urbanisme :

9. Commune de Merville – Modifications simplifiées n°6 et n°7 du Plan Local d’Urbanisme – Avis
10. Commune de Merville - Révisions allégées n°3 et n°4 - Plan Local d’Urbanisme - Avis 

Intercommunalité :

11. CCFL – Modification de la convention cadre régissant les rapports entre la CCFL et ses communes membres pour l’exercice partagé de la compétence voirie
12. Commande publique – Travaux de requalification du centre-ville - Convention de groupement de commandes avec la CCFL
13. Commande publique – Mise à disposition de bennes, enlèvement et traitement des déchets - Convention de groupement de commandes avec la CCFL et les communes membres
14. CCFL – Chasses aux trésors géolocalisées – Convention de création et de maintenance
15. CCFL - Dispositif de mutuelle collective – Mise en place de permanences sur le territoire communal – Association Mission Santé Sociale
16. CCFL – Prise en charge des séances de natation vers le Centre Aquatique de l’Ondine - Convention tripartite d’accès pour les établissements scolaires – Changement de délégataire
17. CCFL – Actions culturelles – Avenant n°2 à la convention de partenariat
18. CCFL – Journées du Patrimoine – Organisation d’une manifestation médiévale
19. CCFL – Programme Local de l’Habitat – Avis
20. Territoire d’Energie Flandre – Désignation d’un délégué titulaire au Conseil syndical

Information du Maire :

21. Etat annuel des indemnités de fonctions perçues par les élus – Information
22. Décisions municipales prises au titre de l’article L.2122 – 22 du code général des Collectivités Territoriales :

Conformément à l’article L.2122-23 du CGCT, le Maire doit rendre compte de ces décisions à chacune des réunions du conseil municipal. La liste des décisions municipales est jointe en annexe à la note de synthèse.

Questions diverses