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Conseil municipal

jeudi 20 juin 2019
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 #MUNICIPALITE   Le élus se réuniront mardi 25 juin 2019 à 19h00 dans les salons de l'hôtel de ville.

 
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Décisions municipales :

Urbanisme :

  • Décision du Maire déléguant à l’Etablissement Public Foncier (EPF) le droit de préemption urbain (Anciens établissements Madeleine sis Rue de Lille).

Concession :

  • Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres ou d’inhumation BAUDELLE Nathalie.
  • Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres ou d’inhumation OBJOIS Mathieu – BOULENGER Marie.
  • Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres ou d’inhumation OBJOIS Dominique – VANGRAESCHEPPE Corinne.
  • Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres ou d’inhumation COKELAER Christiane veuve DUBOIS Yvon.
  • Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres ou d’inhumation ROOSE Marie.
  • Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres ou d’inhumation SPETEBROOT Éric – D’HONDT Séverine.

Assurance :

  • Décision du Maire portant acceptation d’une indemnité de sinistre pour l’endommagement de la toiture de l’Eglise Saint Vaast par des vents violents – Indemnité immédiate.
  • Décision du Maire portant acceptation d’une indemnité de sinistre pour l’endommagement de barrières rue de Merville.

Subvention :

  • Décision du Maire relative au projet de construction d’un éco gymnase rue de Merville au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local (DSIL 2019).
  • Décision du Maire relative à la demande de subvention concernant le projet d’installation de lanternes et de projecteurs pour l’atténuation des zones sombres sur la RD 947 au titre de la répartition du produit des amendes de police de l’année 2018.
  • Décision du Maire relative à la demande de subvention concernant l’installation de feux tricolores citoyens dits « intelligents » sur la RD 947 rue du Président Kennedy intersection Résidence Florence au titre de la répartition du produit des amendes de police de l’année 2018.
  • Décision du Maire relative à la demande de subvention concernant la réalisation des signalisations horizontales sur la RD 122D – Rue du Pont de la Lys au titre de la répartition du produit des amendes de police de l’année 2018.

Marchés Publics

Marchés de service :

  • Décision du Maire portant attribution d’un marché de services à l’Association AIREME pour la mise à disposition de salariés en remplacement d’agents polyvalents de la collectivité.
  • Décision du Maire portant attribution d’un marché de services à l’Association AIREME pour la mise à disposition de salariés en remplacement d’un agent polyvalent de la collectivité.
  • Décision du Maire portant attribution d’un marché de service au Centre Chorégraphique National Roubaix Hauts-de-France (Ballet du Nord) pour la représentation du spectacle Horizon Vertical.
  • Décision du Maire portant sur l’attribution d’un marché de services au Bureau Veritas Construction relatif à l’opération de contrôle technique de construction dans le cadre des travaux de la toiture du Complexe Henri Durez.
  • Décision du Maire portant sur l’attribution d’un marché de services au Bureau Veritas Contrôle relatif à l’opération de contrôle technique d’un Etablissement Recevant du Public (Modulaire Chlorolys).
  • Décision du Maire portant sur l’attribution d’un marché de services au Bureau Véritas Construction relatif à l’installation d’une chaudière à gaz au sein de l’école de musique.
  • Décision du Maire portant attribution d’un marché de service au Centre Chorégraphique National Roubaix Hauts-de-France (Ballet du Nord) pour la représentation du spectacle Horizon Vertical (Annule et remplace).
  • Décision du Maire portant attribution d’un marché de services à Néopost pour l’approvisionnement des cartouches de la machine à affranchir pour une durée de deux ans.

Marchés de fourniture :

  • Décision du Maire portant sur l’attribution d’un marché de technique de l’information et de la communication à l’Agence Troiscent60° relatif à la maintenance du site web pour la période du 1er/01/2019 au 31/12/2019.

Projets de délibérations :

Monsieur le Maire :

  • Commande publique – Travaux de requalification du quartier rues Jean Jaurès, Agueil et Pasteur – Lancement de la procédure adaptée.

Finances :

  • Créances communales – Admission en non-valeur.
  • Association Les Ch’Tispimpons – Demande de subvention exceptionnelle.

Ressources Humaines :

  • Régime indemnitaire – Rémunération des astreintes – Mise à jour.
  • Personnel communal – Recrutement des Contrats Parcours Emploi Compétence – Ouverture de postes.
  • Recensement de la population 2020 – Désignation d’un coordonnateur communal.

Enfance-Jeunesse :

  • Activités périscolaires – « Plan mercredi » :
    • Fixation du règlement intérieur.
    • Avenant au Projet Educatif Territorial (PEDT).
  • Restauration scolaire et activités périscolaires – Extension des horaires de la garderie - Modification du règlement.
  • Accueil Jeunes :
    • Modification des horaires – Modification du règlement.
    • Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion sociale (DDCS) – Renouvellement.

Urbanisme :

  • Parcelles section C n°736 et n°737 situées Place Saint Vaast – Etude de faisabilité avec EPF – Convention pré opérationnelle.
  • Propriété communale – Parcelles section B n° 345 et n° 348 - Projet d’aménagement de la véloroute de la Lys – Projet de cession à la CCFL.
  • Acquisition communale – Parcelle section E n°1221 située rue de Merville - Projet d’acquisition d’une portion de parcelle à la CCFL.
  • Voies Navigables de France – Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial – Renouvellement.

Intercommunalité :

  • CCFL- Répartition des sièges des communes - Adoption.
  • CCFL - Schéma de mutualisation - Approbation.
  • RGPD - Mise à disposition d'un agent du Cdg59 aux fonctions de Délégué à la Protection des données - Convention.
  • CCFL - Conventions de prise en charge :
    • Séances de natation.
    • Transports scolaires vers le centre aquatique l'Ondine.
  • CCFL - Déclaration de mise en location - Convention de partenariat.