Comptes rendus et Délibérations du conseil municipal

 
Nom Description Auteur Date de création  
pdf Procès_verbal_du_30_septembre_2025 le 18/12/2025 à 14:11 Télécharger
pdf Délib_139_Personnel communal – Action sociale - contrats de Mutuelle Santé labellisés – Participation communale - Modification le 17/12/2025 à 17:17 Télécharger
pdf Annexe_Délib_139_Personnel communal – Action sociale - contrats de Mutuelle Santé labellisés – Participation communale - Modification le 17/12/2025 à 17:17 Télécharger
pdf Annexe_Délib_140_Personnel communal – Création et suppression d’emplois – fixation du tableau des effectifs pour l’année 2026 le 17/12/2025 à 17:15 Télécharger
pdf Délib_140_Personnel communal – Création et suppression d’emplois – fixation du tableau des effectifs pour l’année 2026 le 17/12/2025 à 17:15 Télécharger
pdf Délib_136_Budget communal – Admissions en non-valeur des créances irrecouvrables et des créances éteintes le 17/12/2025 à 17:10 Télécharger
pdf Délib_133_RGPD –mise à disposition d’un agent du CDG 59 aux fonctions de Délégué de protection des données – convention renouvellement le 17/12/2025 à 17:05 Télécharger
pdf Délib_150_Site du Caméo – Construction d’un immeuble – acquisition d’une cellule située au RDC en VEFA le 17/12/2025 à 16:58 Télécharger
pdf Délib_153_Centre de Gestion du Nord – Demande d’affiliation volontaire – Avis du Conseil municipal le 17/12/2025 à 16:41 Télécharger
pdf Délib_152_SIDEN SIAN – Adhésion de communes – Avis du Conseil municipal le 17/12/2025 à 16:38 Télécharger
pdf Annexe_Délib_151_TEF – Aide à la rénovation énergétique des bâtiments publics dans le cadre des programmes ACTEE le 17/12/2025 à 16:37 Télécharger
pdf Délib_151_TEF – Aide à la rénovation énergétique des bâtiments publics dans le cadre des programmes ACTEE – Acceptation du reversement de l’aide ACTEE – Conv le 17/12/2025 à 16:37 Télécharger
pdf Annexe_Délib_149_Projet Educatif Territorial (PEDT) – Avenant à la convention le 17/12/2025 à 16:22 Télécharger
pdf Délib_149_Projet Educatif Territorial (PEDT) – Avenant à la convention le 17/12/2025 à 16:21 Télécharger
pdf Annexe_Délib_148_Réseau bibliothèques – Déploiement des RIFD - Groupement de commandes CCFL – Adhésion le 17/12/2025 à 16:17 Télécharger
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