Comptes rendus et délibérations

 
Nom Description Auteur Date de création  
pdf Délibération 1 personnel du CCAS fixation du tableau des effectifs pour l'année 2025 le 05/03/2025 à 10:16 Télécharger
pdf Délibération 2 personnel du CCAS mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel RIFSEEP le 05/03/2025 à 10:16 Télécharger
pdf Délibération 3 commande publique contrat d'assurance adhésion au groupement de commandes modificaiton le 05/03/2025 à 10:16 Télécharger
pdf Délibération 4 commande publique adhésion centrale d'achat cap territoire le 05/03/2025 à 10:16 Télécharger
pdf Délibération n° 3 - Location de 3 vélos électriques à la CCFL - Approbation de la convention Velysso le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf seance du 10 mars le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf Délibération n° 4 - Activités seniors - Convention avec l'espace aquatique l'ondine le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf Délibération n° 1 - Budget du CCAS - Rapport sur les orientations Budgétaires le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf Annexe à la Délibération n°1 - Rapport sur les orientations budgétaires le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf Délibération n° 2 - Personnel du CCAS - Présentation du rapport social unique le 17/03/2025 à 16:31 Télécharger
pdf Conseil d'administration du CCAS seance du 04 avril 2025 le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
pdf délibération 1 Budget du CCAS Approbation du compte de gestion 2024 (2) le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
pdf Délibération 3 résultat de l'excercie 2024 - affectation des résultats le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
pdf délibération 4 budget primitif 2025 - approbation le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
pdf Délibération 2 budget du CCAS Approbation du compte administratif 2024 le 15/04/2025 à 17:26 Télécharger
 1 2  >>