Conseil Municipal

jeudi 5 décembre 2019

Sport

#MUNICIPALITE Les élus se réuniront mardi 10 décembre à 19h dans les salons de l'hôtel de ville.

Décisions municipales :

Tarifs :

Décision du Maire portant fixation des tarifs des concessions cimetière, columbarium et dispersion.
Décision du maire portant fixation des tarifs du spectacle « Tavola » prévu le 03 décembre 2019.

Urbanisme :

Décision du Maire donnant bail à loyer précaire pour le garage lot n°19 sis 78 bis rue du Collège.

Concession :

Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres ou d’inhumation – Inhumation DEFOSSEZ Georges Maurice Joseph.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres ou d’inhumation – Concession WATINE André et MALFAIT Janick.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres ou d’inhumation – Inhumation DELBOUR Thérèse.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres ou d’inhumation – Concession PATTOU Maurice et BLANQUART Arlette

Marchés publics :

Marchés de travaux :

Décision du Maire portant avenants au marché de travaux de transformation de la salle Georges Ficheux en salle des fêtes – Prolongation de délai.

Marchés de service :

Décision du Maire portant renouvellement de l’adhésion de la commune au centre local d’information et de coordination (CLIC).
Décision du Maire portant sur l’attribution d’un marché de services à l’association AIREME pour la mise à disposition d’un salarié.
Décision du Maire portant attribution d’un marché de services avec Nath’Evènments pour l’organisation d’un spectacle « les Années Folles » dans le cadre de la semaine Azur 2019.
Décision du Maire portant attribution d’un marché de services avec la société URGENTIS relatif au contrat de maintenance de deux défibrillateurs automatiques externes situés à la salle des sports et la salle polyvalente.
Décision du Maire portant sur la mise en place d’un contrat de cession des droits de représentation d’un spectacle OPERABUS par l’association Harmonica Sacra.
Décision du Maire portant le contrat de maintenance de la licence Concerto Activités à la société ARPEGE – Avenant au contrat.
Décision du Maire portant sur l’attribution d’un marché de services à l’association AIREME pour la mise à disposition de salariés.
Décision du Maire portant sur la mise en place du contrat de maintenance des licences Concerto OPUS à la société ARPEGE – Avenant au contrat.

Marchés techniques de l’information et de la communication :

Décision du Maire portant attribution d’un marché TIC avec la société ICEA Informatique SARL pour un contrat annuel d’assistance technique du parc informatique.
Décision du Maire portant attribution d’un marché TIC avec la société LOGITUD Solutions relatif au contrat d’hébergement pour les logiciels de gestion de cimetière ETERNITE et ETERNITE-CARTO+ .
Décision du Maire portant attribution d’un marché TIC avec la société LOGITUD relatif à la maintenance des logiciels de gestion de cimetière ETERNITE et ETERNITE-CARTO+

Marchés de fourniture :

Décision du Maire portant attribution d’un marché de fourniture et installation de feux tricolores et citoyens avec la société EIFFAGE Energie au carrefour de la rue du Président Kennedy et de la Résidence Florence (Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre).
Décision du Maire portant sur l’attribution du marché des colis de Noël pour les séniors de la commune à la société EPICUR.
Décision du Maire portant sur l’attribution du marché des colis de Noël pour les séniors de la maison de retraite à la société FLEURONS DE LOMAGNE.

Projets de délibérations :

Monsieur le Maire :

1- Commande Publique – Travaux Ecole Pergaud/Desnos – 2^ème tranche – Lancement de la consultation par procédure adaptée.

2- Commande Publique – Travaux de requalification du quartier rues Jean Jaurès, Pasteur et Agueil – Modifications de marché – Maîtrise d’œuvre.

3- Commande Publique – Groupement de commandes - Restauration collective – Lancement de la procédure sur appel d’offres.

4- Domaine public départemental – Balayage des bandes cyclables des routes départementales – Convention avec le département du Nord.

5- Département du Nord – Installation des feux tricolores citoyens à l’intersection de la rue du Président Kennedy et la Résidence Florence – Convention.

6- Bâtiment de la Poste sis 41 rue de Merville – Travaux d’assainissement – Demande de prise en charge partielle par La Poste Immo.

Finances : Budget communal – Décision modificative n°2.

1- Budget communal – Report des crédits d’investissement.

2- Budget communal – Fêtes et cérémonies – Remise de bons cadeaux :

aux bénévoles de l’équipe séniors et distributeurs.
aux musiciens de la semaine Azur

1- Budget communal – Mandat spécial – Remboursement des frais.

2- Budget communal – Association Estaires Sans Frontières – Subvention exceptionnelle

3- Budget communal – Harmonie municipale – Subvention exceptionnelle.

4- Budget communal – Billard Club estairois – Subvention exceptionnelle.

Ressources humaines :

1- Personnel communal - Tableau des effectifs – Fixation pour l’année 2020.

2- Personnel communal – Ouverture de postes sur des emplois non permanents pour l’année 2020 :

Pour accroissement temporaire d’activité.
Pour des besoins saisonniers.

1- Personnel comunal – Contrat d’Engagement Educatif – Recrutement d’agents contractuels dur des emplois non permanents pour 2020.

2- Personnel communal – Parcours Emploi Compétence – Ouverture de postes.

Enfance – Jeunesse :

1- Multi-Accueil Les P’tits Baudets – Accueil d’éveil – Convention avec le département du Nord.

Urbanisme :

1- Propriétés communales – Terrain non bâti sis rue des Ormeaux parcelle section C n°3389 – Cession définitive d’une portion de parcelle.

Intercommunalité :

1- CCFL - Actions Fruits 2019/2020.

Divers :

Information du Maire :

CCFL – Résumé des délibérations de juin et septembre 2019.